CGV

COMPAREZ ATTENTIVEMENT…
Les frais annexes s’il y en a, sont clairement indiqués (sauf Port voir ci-dessous).

• Le marquage en plusieurs couleurs n’est pas toujours réalisable (merci de nous consulter).
• Nos prix s’entendent hors TVA (19.6%)

Participation aux frais de port en sus :
    15 € HT pour une commande inférieure à 500 € HT
    30 € HT pour une commande entre 500 € HT et 1500 € HT
Franco à partir de 1500 €€HT.
Nos prix sont susceptibles d’être modifiés sans préavis en fonction des coûts de la matière première (hausse du dollar). La Société se réserve le droit de modifier prix et produits en cours d’année, sans préavis.

DÉLAIS Les délais peuvent varier entre 1 à 5 semaines selon le produit, la disponibilité et la charge de travail. Ils sont confirmés à la commande ; un retard de livraison ne peut en aucun cas autoriser une annulation de commande ni une demande d’indemnité.

LIVRAISON
Notre responsabilité cesse après la remise des marchandises au transporteur. En cas d’avarie sur les colis, vous devez adresser des réserves précises par lettre RAR au transporteur après avoir pris des réserves précises sur le bordereau de livraison (la mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur).

• Les piles ne sont pas fournies (sauf les piles boutons des montres, calculette, réveil…et indications contraires).
• Sur certaines fabrications spéciales (porte-clefs, stylos, textile…) la quantité livrée peut varier légèrement de plus ou moins 5% (la facture reprend la quantité livrée).
• Clause de réserve du propriétaire : la marchandise reste notre propriété jusqu’au paiement intégral de la facture (loi N°80335 du 12 mai 1980)

RÈGLEMENT

• Toute commande devra être accompagnée d’un acompte de 30%
• Sauf accord express de la Société, le solde de la facture sera à régler comptant à la livraison avec 3% d’escompte. Au-delà de 8 jours, cet escompte n’est plus déductible.
• PAR TRAITE BANCAIRE DOMICILIEE A 30 JOURS (accord de la Société) - Joindre OBLIGATOIREMENT un Relevé d’Identité Bancaire.

REPRODUCTION DE LOGO
Toute personne nous passant commande de produit marqué est réputée être en droit de le faire et s’être assurée des droits de reproduction du logo ou de la marque. En aucun cas, la Société ne peut être reconnue responsable de la reproduction illicite d’un logo.

LIEU DE COMPÉTENCE
En cas de litige non réglé à l’amiable, seul le Tribunal de Commerce de Tours est compétent. Le fait de nous passer commande sous-entend l’acceptation de nos conditions de vente, même si elles sont en contradiction avec les conditions de l’acheteur.

RETARD DE PAIEMENT
Tout retard de paiement entraîne des frais (+1.5% par mois de retard) et la prise en charge par le débiteur des frais de recouvrement (huissier et frais de justice)